Gestion des primes/déductions

Objectif

La Gestion des primes/déductions permet de définir les différents paramètres servant au calcul des primes et déductions à verser ou à prélever aux employés.

 

Prérequis

 

Étapes

 

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Gestion du temps > Gestion des primes/déductions

maestro* > Gestion du temps > Maintenance > Paie > Gestion des primes/déductions

 

Créer une prime ou une déduction

  1. Compléter les informations requises.

L’icône Configuration permet de définir un masque de saisie pour le champ Code.

 

Champ

Action

Code

Code de la prime ou de la déduction.

Unité

Unité de la prime.

NOTE : Par exemple, km pour kilomètres ou MI pour milles.

Description

Description de la prime. Cette description est affichée dans toutes les recherches, dans tous les rapports, et elle est imprimée sur le bulletin de paie.

Type

Type de prime. Affecte le comportement de la prime pour les différents calculs. FerméValeurs disponibles :

Disponible dans les entrées de transaction

Case cochée par défaut et permettant de rendre disponible (ou indisponible) la prime dans les différentes options d’entrée de transactions telles les Heures, les Bon de travail, les Retour d’appel, etc.

Disponible dans Mobile

Permet de rendre disponible la prime dans maestro*MOBILE.

  1. Compléter les informations requises dans l’onglet Champs de base :

Champ

Action

Compte

Compte de grand livre où la prime est comptabilisée. Si le champ est vide, maestro* utilise le compte de salaire de la catégorie.

NOTE : Ce champ doit être complété uniquement si les bénéfices marginaux (BM) sont gérés.

Annexe

Identifie l’annexe, issue de la Gestion des annexes, pour laquelle la prime s’applique.

NOTE : L’annexe apparaît sur le Rapport mensuel de l’employeur CCQ, disponible avec la paie canadienne seulement.

Statut

Identifie le statut, issu de la Gestion des statuts CCQ, pour laquelle la prime s’applique.

NOTE : Le statut apparaît sur le Rapport mensuel de l’employeur CCQ, disponible avec la paie canadienne seulement.

Code de taxe

Codes de taxes fédérale et provinciale affectées à la prime. Les taxes ne sont calculées que si la prime est de type Remboursement de dépense ou Prime. Ces codes de taxes sont utilisés au calcul de paie et comptabilisés au transfert de la paie.

NOTES : Un code de taxe ou un code de taxe projet doit être défini pour calculer les taxes sur une prime, mais pas les deux. Il est nécessaire d’entrer un code de taxe par défaut, si la Gestion d’utilisation des codes de taxes est utilisée afin de déterminer la provenance des taxes applicables aux primes.

Seuls les codes de taxes incluses sont permis si les BM sont utilisés.

Pour connaître la provenance du code et du taux de taxes applicables dans les entrées d’heures, consulter l’aide sur la Lecture des codes de taxes de maestro*.

Activité par défaut

Activité de projet par défaut pour la prime.

Taxe projet

Codes de taxes fédérale et provinciale affectées à la prime pour les projets. Les taxes ne sont calculées que si la prime est de type Remboursement de dépense ou Prime. Ces codes de taxes sont utilisés dans les entrées d’heures et comptabilisés lors de la comptabilisation des BM.

NOTES : Un code de taxe ou un code de taxe projet doit être défini pour calculer les taxes sur une prime, mais pas les deux. Il est nécessaire d’entrer un code de taxe par défaut, si la Gestion d’utilisation des codes de taxes est utilisée afin de déterminer la provenance des taxes applicables aux primes.

Seuls les codes de taxes incluses sont permis, si les BM sont utilisés.

Pour connaître la provenance du code et du taux de taxes applicables dans les entrées d’heures, consulter l’aide sur la Lecture des codes de taxes de maestro*.

Groupe par défaut

Groupe de projet par défaut pour la prime.

Type de coûts aux projets

Valeurs disponibles :

Prime

Prime séparée du salaire dans la Consultation des projets.

Salaire

Prime incluse dans le salaire dans la Consultation des projets.

Taux coûtant pour les soumissions

Permet d'indiquer le taux coûtant de la prime à utiliser pour les soumissions en service. Alternativement, on peut plutôt choisir d'utiliser le taux coûtant du code de métier en cochant la case appropriée.

  1. Compléter les informations dans la section Calcul de la prime :

Champ

Action

Montant calculé selon la formule suivante 

Les trois champs font partie d’un calcul dans lequel il faut entrer des données pour obtenir la prime.

Dans le premier champ, entrer le taux applicable au taux horaire.

NOTE : Par exemple, 1 = 100 % du taux horaire, alors que 0,5 = 50 % du taux horaire.

Dans le deuxième champ, inscrire le facteur, la constante.

NOTE : Par exemple, 1,25 $ du kilomètre, 0,75 $ de l’heure, 60 $, 0,3 % du salaire, etc.

Dans le troisième champ, entrer le crédit sur le montant.

  1. Compléter les informations dans la section Montant maximum :

Champ

Action

Type

Quatre choix sont possibles :

  • Annuel
  • Mensuel
  • Ne s’applique pas; Indique qu’il n’y a aucun maximum. Aucune valeur ne peut alors être entrée dans le champ Prime maximum.
  • Par paie

Prime maximum

Montant maximum à prélever sur la paie ou à y ajouter, dépendamment du type de prime ou de déduction sélectionné.

NOTE : Si le Type est Annuel ou Mensuel, le calcul de la date se fait au moment du calcul de la paie.

Date début

Date de début d’application de la prime. Cette date ne sert que pour l’utilisation des maximums.

NOTE : La date de début sert, par exemple, à faire une saisie de salaire à partir d’une certaine date. La saisie cesse d’être calculée une fois le maximum atteint. Sur le talon de paie, le cumulatif (s’il est affiché) est calculé à partir de la date de début indiquée dans la prime.

  1. Compléter les informations dans la section Relevé d’emploi :

Section disponible avec la paie canadienne seulement.

 

Champ

Action

Case

Sélectionner la case du relevé d’emploi dans laquelle doivent apparaître les montants payés pour cette prime.

Les choix possibles sont : 17A. Paie de vacances, 17B. Jours Fériés, 17C. Autres sommes, 19. Paiements spéciaux

Code

Sélectionner le code qui s’applique à la case du relevé pour établir le lien entre la prime et la case du relevé.

  1. Compléter les informations requises dans l’onglet Calcul de Paie :

Onglet disponible avec la paie canadienne seulement.

L’onglet est disponible si l’option Interface Heures CGI est installée, même si la paie canadienne n’est pas installée.

 

Champ

Action

Affecte l’impôt Fédéral

Calcule l’impôt fédéral sur la prime, si la case est cochée.

Affecte l’impôt Provincial

Calcule l’impôt provincial sur la prime, si la case est cochée.

Affecte le fond de pension

Calcule le fonds de pension sur la prime, si la case est cochée. Seul le fonds de pension hors CCQ est affecté.

Affecte la déd. CSST

Calcule la CSST sur la prime, si la case est cochée.

Affecte la RRQ

Calcule la RRQ sur la prime, si la case est cochée.

Affecte le RQAP

Calcule le RQAP sur la prime, si la case est cochée.

Affecte la DMSRB

Calcule le DMSRB sur la prime, si la case est cochée.

Affecte l’assurance emploi

Valeurs disponibles :

en heures

Spécifie que le nombre d’heures de la prime doit être ajouté aux heures assurables de l’assurance emploi, si la case est cochée.

en salaire

Calcule l’assurance emploi sur la prime, si la case est cochée.

Affecte les calculs du comité

Valeurs disponibles :

en heures

Spécifie que le nombre d’heures de la prime doit être ajouté aux heures affectant la Gestion des comités (exemple : Cotisation sectorielle pour la CCQ), si la case est cochée. Elle peut aussi affecter le calcul de l’union (disponible via la Gestion des Unions), si la Source des heures est 1 – Comité.

en salaire

Calcule les déductions du comité sur la prime, si la case est cochée. Elle peut aussi affecter le calcul de l’union (disponible via la Gestion des Unions), si la Source du salaire est 1 - Comité .

NOTE : Si coché, affecte le calcul des vacances.

Affecte les avant. sociaux en heures

Calcule les avantages sociaux CCQ sur la prime, si la case est cochée. Les avantages sociaux CCQ ne se calculent que sur les heures travaillées.

Affecte les calculs syndicaux

Valeurs disponibles :

en heures

Calcule les cotisations syndicales sur le nombre d’heures travaillées, si la case est cochée. Elle peut aussi affecter le calcul de l’union (disponible via la Gestion des Unions), si la Source des heures est 2 - Union.

en salaire

Calcule les cotisations syndicales sur la prime, si la case est cochée. Elle peut aussi affecter le calcul :

  1. Compléter les informations requises dans l’onglet Calcul de Paie US :

Onglet disponible avec la paie américaine seulement.

  1. Compléter les informations dans la section Affecte les calculs Fédéral :

Champ

Action

Impôt fédéral

Indique à maestro* s’il doit calculer ou non l’impôt fédéral sur la prime. Valeurs disponibles :

Non

La prime ou la déduction n’affecte pas le calcul de l’impôt fédéral.

Taux régulier

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt fédéral en fonction de la Table de calcul d’impôt définie dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), onglet Fédéral.

Taux supplémentaire

La prime ou la déduction affecte le calcul de l’impôt fédéral en fonction du champ Taux supplémentaire défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

Taux supplémentaire 2

La prime ou la déduction affecte le calcul de l’impôt fédéral en fonction du champ Taux supplémentaire 2 défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

Sécurité sociale (FICA)

Calcule la contribution à la sécurité sociale FICA (Federal Insurance Contributions Act), si la case est cochée.

Medicare (FICA)

Calcule la contribution au régime d’assurance Medicare (FICA), si la case est cochée.

FUTA

Calcule la contribution au FUTA (Federal Unemployment Tax Act), si la case est cochée.

  1. Compléter les informations dans la section Affecte les calculs État :

Champ

Action

Impôt État

Indique à maestro* s’il doit calculer ou non l’impôt de l’État sur la prime. Valeurs disponibles :

Non

La prime ou la déduction n’affecte pas le calcul de l’impôt de l’État.

Taux régulier

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt de l’État en fonction de la Table de calcul d’impôt de l’État définie dans la Gestion des retenues à la source (É-U.).

Taux supplémentaire

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt de l’État en fonction du champ Taux supplémentaire défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

Taux supplémentaire 2

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt de l’État en fonction du champ Taux supplémentaire 2 défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

SUTA

Calcule la contribution au SUTA (State Unemployment Tax Act), si la case est cochée.

SDI

Calcule la contribution au SDI (State Disability Insurance), si la case est cochée.

Impôt local

Indique à maestro* s’il doit calculer ou non l’impôt de l’État sur la prime. Valeurs disponibles :

Non

La prime ou la déduction n’affecte pas le calcul de l’impôt local.

Taux régulier

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt local en fonction de la table Impôt local de l’État défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), onglet Général.

NOTE : Les taux supplémentaires (1 et 2) s’appliquent uniquement pour les villes de New York et Yonkers.

Taux supplémentaire

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt local en fonction du champ Taux supplémentaire défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

Taux supplémentaire 2

La prime ou la déduction affecte le calcul d’impôt local en fonction du champ Taux supplémentaire 2 défini dans la Gestion des retenues à la source (É-U.), section Taux d’imposition particulier.

Autres retenues (en heures)

Si coché, la prime affecte le calcul de l’état en heures.

NOTE : Sert pour le calcul de la WBF pour l’état de l’Oregon.

  1. Compléter les informations dans la section Affecte les calculs Autres :

Champ

Action

Fonds pension

Calcule le fonds de pension, si la case est cochée.

DMSRB

Calcule le DMSRB sur la prime, si la case est cochée

Déduction CSST

Valeurs disponibles :

en salaire

Calcule une déduction à la CSST à partir du montant de salaire, si la case est cochée.

en heures

Calcule une déduction à la CSST à partir des heures travaillées, si la case est cochée.

NOTES : La source de calcul doit être à Heures travaillées dans les Configurations diverses de la Gestion du temps. Cette configuration s’applique aussi pour la paie américaine.

Cette valeur calculée est inscrite dans la variable Nombre d’heures CSST disponible dans les rapports divers. Elle est également accessible dans les cumulatifs d’employés.

Activité CSST

Activité de CSST

Ce champ permet d’établir un lien entre une prime et une activité de CSST.

Il est utilisé lorsque l’employé doit payer une cotisation de CSST (à l’aide d’une prime de type Déduction) et qu’il est nécessaire de lier la part payée par l’employé et la part payée par l’employeur.

NOTE : Ce champ est utilisé uniquement pour produire un fichier de remise destiné au gouvernement de l’état de Washington.

Comité

Valeurs disponibles :

en salaire

Calcule les déductions du comité ou de l’union sur la prime, si la case est cochée.

NOTE : Si coché, affecte le calcul des vacances.

en heures

Spécifie que le nombre d’heures de la prime doit être ajouté aux heures affectant la Gestion des comités, si la case est cochée.

Union en heures

Calcule les cotisations d’unions sur la prime, si la case est cochée. À utiliser seulement si l’union est calculée sur le nombre d’heures travaillées.

  1. Compléter les informations requises dans l’onglet Exportation :

Champ

Action

Code d’exportation

Code d’exportation des heures pour un logiciel externe de calcul de la paie.

Colonne d’exportation

Colonne d’exportation des heures pour un logiciel externe de calcul de la paie.

Exporter les heures

Exporte les heures vers d’autres systèmes de paie reliés à maestro* par une interface, si la case est cochée.

  1. Compléter les informations requises dans l’onglet Pension alimentaire :
 

Pour calculer une pension alimentaire sur le salaire net ou le salaire net de base, le taux doit être indiqué dans l’onglet Pension alimentaire avec une valeur minimum > 0. Si la prime n’est pas configurée correctement, il ne sera pas possible de sélectionner cette prime avec la base salaire net ou salaire net de base dans la Gestion des employés.

Il est possible de sauvegarder des valeurs dans cet onglet uniquement pour les primes de type Pension alimentaire.

 

Champ

Action

Supérieur ou égal à

Sert à entrer une échelle de salaires sur lesquels se base le calcul de la déduction pour la pension alimentaire.

Taux

Sert à entrer le taux correspondant à chacun des échelons de salaire qui sert à calculer la pension alimentaire.

  1. Cliquer sur Enregistrer.
  2. Cliquer sur Quitter.

 

Voir aussi

 

ANNEXE

Variables disponibles pour déterminer le calcul du fonds de pension

La Gestion des primes/déductions a un impact direct sur les formules pour le calcul du fonds de pension. Il est important que la prime soit bien configurée dans l’onglet Calcul de paie. Le tableau ci-dessous explique la manière dont les primes doivent être configurées pour que les variables en tiennent compte.

 

Variable

Source du calcul pour déterminer le fonds de pension

Secteurs

Gestion des primes et déductions - Onglet Calcul de paie

Imp. féd.

Imp. prov.

Fonds pension

Calcul du comité

Syndicat

SALFP

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances imposables + tous les types de primes dont la case Fond de pension est cochée.

NOTE : Le montant de vacances imposables provient de la Gestion des heures, champs Vacances imposables.

Tous

 

 

X

 

 

SBFED

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Impôt fédéral est cochée.

Tous

X

 

 

 

 

SBPRO

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Impôt provincial est cochée.

Tous

 

X

 

 

 

SALCOMITE

Heures payées (Simple, demi, double) + vacances payées + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en salaire est cochée.

Tous

 

 

 

X

 

HRPAYE

Heures payées (simple, demi, double) + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses dans cette variable.

Tous

 

 

 

 

 

HRTRAV

Heures travaillées + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée.

Tous

VACCALCULE

Montant des vacances calculées seulement.

Tous

SALREG

Heures payées à temps simple + tous les types de primes à temps simple.

Tous

SALOVER

Heures payées à temps et demi + tous les types de primes payées à temps et demi.

Tous

SALDOUBLE

Heures payées à temps double + tous les types de primes payées à temps double.

Tous

SALFP0

Heures payées (Simple, demi, double et férié) + vacances imposables + tous les types de primes dont la case Fond de pension est cochée.

NOTE : Le montant de vacances payées provient de la Gestion des heures, champs Vacances imposables.

0

X

SALREG0

Heures payées à temps simple + tous les types de primes à temps simple pour le secteur 0

0

SALOVER0

Heures payées à temps et demi + tous les types de primes payées à temps et demi pour le secteur 0.

0

SALDOUBLE0

Heures payées à temps double + tous les types de primes payées à temps double pour le secteur 0.

0

SALREGRAT

Heures payées à temps simple * taux horaire régulier.

NOTE : N’inclut pas les primes et les bonus, seulement les heures travaillées.

Tous

SALREGRAT0

Heures payées à temps simple * taux horaire régulier pour le secteur 0.

NOTE : N’inclut pas les primes et les bonus, seulement les heures travaillées.

0

HRPAYE0

Heures payées (simple, demi, double) + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée pour le secteur 0.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses dans cette variable.

0

HRTRAV0

Heures travaillées (simple, demi, double + tous les types de primes dont la case Calcul du comité en heures est cochée pour le secteur 0.

NOTES : Les primes de type revenu sont calculées à temps simple.

Les vacances payées ne sont pas incluses

0

SALTOTEMP

Heures payées (simple, demi, double) + tous les primes pour le secteur 0 dont la case Calcul du comité en salaires est cochée.

0

X

SALSYNDICAT

Heures payées (Simple, demi, double) + vacances payées + toutes les primes cochées Affecte les calculs syndicaux en salaires.

Selon config. diverses

X

VACIMP

Montant des vacances imposables provenant de la Gestion des heures.

NOTE : Ce montant peut être entrée manuellement dans la Gestion des heures, champ Vacances imposable ou automatiquement en utilisant une prime de type Vacances.

 

Dernière modification : 20 septembre 2024